Marque enregistrée - Marque en vigueur

N IMPERIAL NAPOLEON CONTANSEAUX AINÉ
Sagittarius 2B

Numéro de dépôt :
4443587
Date de dépôt :
06/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2028
N IMPERIAL NAPOLEON CONTANSEAUX AINÉ de Sagittarius 2B

Présentation de la marque N IMPERIAL NAPOLEON CONTANSEAUX AINÉ

Déposée par voie électronique le 6 avril 2018 par Sagittarius 2B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « N IMPERIAL NAPOLEON CONTANSEAUX AINÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-17 du 27 avril 2018.

Le déposant est Sagittarius 2B domicilié(e) 33 rue du Canton - 16100 - Cognac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sagittarius 2B, Monsieur Guillaume Frerejean Taittinger domicilié(e) 33 rue du Canton - 16100 - Cognac - France.

La marque N IMPERIAL NAPOLEON CONTANSEAUX AINÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4443587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N IMPERIAL NAPOLEON CONTANSEAUX AINÉ arrivera à expiration en date du 6 avril 2028.

Sagittarius 2B a également déposé les autres marques suivantes : GOLOVKINE , COUTANSEAUX AÎNÉ , ROGER DESIVRY MAISON FONDEE EN 1899 , SAGITTARIUS , ROGER DESIVRY , SAGITTARIUS LONDON . PARIS . NEW-YORK , ROGER DESIVRY 1899 , GOLOVKINE VODKA THE MOST RUSSIAN OF FRENCH VODKAS , GOLOVKINE LA PLUS RUSSE DES VODKAS FRANCAISES GOLOVKINE VODKA THE MOST RUSSIAN OF FRENCH VODKAS , CLOS IMPÉRIAL


Sagittarius 2B - 33 rue du Canton - 16100 - Cognac - France


Sagittarius 2B, Monsieur Guillaume Frerejean Taittinger - 33 rue du Canton - 16100 - Cognac - France


Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Eau de vie bénéficiant de l'Appellation d'Origine “ Cognac ".